Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURGES CONTEMPORAIN
COMMUNE DE BOURGES

Numéro de dépôt :
4566842
Date de dépôt :
11/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2029
BOURGES CONTEMPORAIN de COMMUNE DE BOURGES

Présentation de la marque BOURGES CONTEMPORAIN

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par COMMUNE DE BOURGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOURGES CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est COMMUNE DE BOURGES domicilié(e) 11 RUE JACQUES RIMBAULT - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque BOURGES CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGES CONTEMPORAIN arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

COMMUNE DE BOURGES a également déposé les autres marques suivantes : Ursine , NUITS Lumière DE BOURGES


COMMUNE DE BOURGES - 11 RUE JACQUES RIMBAULT - 18000 - BOURGES - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrements sonores ; enregistrements vidéo ; ludiciels enregistrés ; publications électroniques, jeux vidéo, à savoir programmes de jeux vidéo, application mobile en réalité virtuelle, lunettes de réalité virtuelle ; livres électroniques ; livres audio ; publications sous format électronique ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels, programmes informatiques, applications mobiles et logiciels éducatifs ; lecteurs de livres numériques ; coques pour smartphones ;

Imprimés, guides touristiques, catalogues papier, articles de papeterie ; magazines, publications imprimées; publications périodiques; journaux; suppléments magazines de journaux; revues périodiques; calendriers; livres; albums, photographies, clichés ; livres de coloriage ; livres de contes pour enfants ; livres de dessin ; livres d'histoires ; livres éducatifs ; livres illustrés ; livres pour enfants ; livres pour enfants comprenant un support audio ; livres pour le dessin et l'écriture ; livres scolaires ; publications éducatives ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; autocollants ; décalcomanies ; images ; impressions ; représentations et reproductions graphiques ; aquarelles ; catalogues d'images et de formes ; dessins ; cahiers ; carnets ; blocs de papier ; blocs à dessin ; papier à lettre ; cartes postales ; affiches, prospectus, tracts, revues, publications, à savoir publications imprimés, brochures, fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; fournitures scolaires ; instruments de dessin ; planches à dessin ;

Organisation et conduite d’activités et d'évènements culturels ; Organisation et conduite d’activités et d'évènements de loisirs ; Organisation et conduite d’ateliers; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements récréatifs; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements de divertissement; Organisation et conduite d’ateliers et d’événements ludiques; organisation d’activités et d’événements à buts éducatifs; Organisation de divertissements ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et planification de réceptions et de fêtes ; Organisation, production et planification de spectacles ; Location de décors de spectacles ; Location de décors pour l’industrie audiovisuelle ou cinématographique ; Location de décors pour production audiovisuelle et photographie ; Location d’équipement et d’installations audiovisuels et photographiques ; Mise à disposition d’équipements et d'installations de loisirs ; Organisation et production de programmes audiovisuels et multimédias, d’expositions et de spectacles à buts culturels ou éducatifs, à savoir organisation d’expositions et de spectacles à buts culturels ou éducatifs et production de programmes audiovisuels et multimédias à buts culturels ou éducatifs ; Edition multimédia; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films d'animation ; Edition de publications électroniques ; Rédaction de textes autres que textes publicitaires ; Publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; Services de publications consultables à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; Publication de bulletins d'information (newsletters).